Acte d'abonnement
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Cote : 3 S 11050Période : 1855 - 1861Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Acte d'abonnement…
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Cote : 2 L 5Période : 1856 - 1856Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Exploitation du passage d'eau sur la Baïse, tarifs : correspondance, acte d'abonnement, décret impérial…
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Cote : J 3601Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Octrois de la ville de Châlons-sur-Marne : acte d'abonnement avec un cultivateur.…
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Cote : E DEPOT 49 CC 6Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Délibération communale autorisant le notaire royal de Barcillonnette à passer l'acte d'abonnement « de…
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Cote : EDEP079/O9Période : 1816 - 1946Extrait de la notice :
…place du bac deThoré : correspondance, tarif des droits de passage, p.v. de mise en jouissance, acte d'abonnement…
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Cote : 30EDT3O1Période : 1836 - 1903Fonds : Commune d'Ussy-sur-MarneExtrait de la notice :
…souscription, cahiers des charges de l'adjudication des droits à percevoir, affiche, acte d'abonnement…
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Cote : 5274W184Période : 1936 - 1963Extrait de la notice :
…Extraits des arrêtés du préfet, rapports du subdivisionnaire, certificats, acte d'abonnement, correspondance…
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Cote : 5274W177Période : 1955 - 1965Extrait de la notice :
…Cahier des charges, acte d'abonnement, attestation, tarif des droits de passage, notes, correspondance…
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Cote : AG911/40Période : 1789 - 1789Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Vandewoorde, collecteur, avant la passation de l'acte d'abonnement.…
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Cote : 5274W181Période : 1946 - 1968Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur en chef, rapport du subdivisionnaire, acte d'abonnement…