Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pelletier

54 contenus liés

Vie politique/Conseiller municipal/M Pelletier Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 8681

Période : 1988 - 1988

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Vie politique/Conseiller municipal/M Pelletier Ville de Pontoise Pontoise

Cote : 7 Fi 8681

Période : 1988 - 1988

Fonds : 7Fi - Photographies
Environnement/Ville agréable Ville propre

Cote : 7 Fi 424

Période : 1986 - 1986

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Environnement/Ville agréable Ville propre

Cote : 7 Fi 424

Période : 1986 - 1986

Fonds : 7Fi - Photographies
. COURRIER ADRESSE PAR DES PARTICULIERS AU PREMIER MINISTRE | ACCOT | AMOUYAL | AUGIER | BALUSSON | BENHAMOU | BRES | BRUNETTI ...

Cote : 19890132/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés (1986-1988)
Cadres des chantiers navals de La Ciotat (13), Chantiers navals de La Ciotat

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés (1986-1988)
Comité de protection et d'aménagement du bassin versant, de la Saône Aménagement du bassin versant de la Saône

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés (1986-1988)
Parents d'élèves, enseignants et agents du LEP Budin et Boinod (Paris 18ème), Demande de création de poste d'infirmière

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés (1986-1988)
Opérations immobilières HL (Crépieux-la-Pape) Acquisition

Cote : 1776W/1448

Période : 1966 - 1969

Fonds : Urbanisme et travaux
PELLETIER, industrie du bois et fer à Bezons, créée en 1937

Cote : 6U 537-42

Période : 1937 - 1937

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
PELLETIER

Cote : 19940469/128

Période : 1936 - 1936

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PA à PE (fin XIXe siècle-1940)
Elections/Elections politiques/Elections législatives Paris Dupont

Cote : 1 Fi 1348

Période : 1885 - 1885

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections législatives Versailles Cerf

Cote : 1 Fi 1351

Période : 1885 - 1885

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections législatives Paris Lefebvre

Cote : 1 Fi 1352

Période : 1885 - 1885

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections législatives Paris Dupont

Cote : 1 Fi 1348

Période : 1885 - 1885

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-2021
Elections/Elections politiques/Elections législatives Versailles Cerf

Cote : 1 Fi 1351

Période : 1885 - 1885

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-2021
Elections/Elections politiques/Elections législatives Paris Lefebvre

Cote : 1 Fi 1352

Période : 1885 - 1885

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-2021
ECOLE : - Groupe scolaire : offre de vente à la ville d'un bâtiment appartenant à Monsieur Pelletier...

Cote : 454WP/23/6

Période : 1879 - 1879

Fonds : Education
ECOLE : - Groupe scolaire : offre de vente à la ville d'un immeuble par Monsieur Pelletier, projet de...

Cote : 454WP/25/15

Période : 1879 - 1882

Fonds : Education
Nom du candidat à un poste de l'administration préfectorale : Pelletier

Cote : F/1DI/99

Période : 1870 - 1880

Fonds : Intérieur; Bureau du Personnel : Candidatures administratives (1830-1895)
Nom du candidat Sous-Préfet : Pelletier

Cote : Dossier

Période : 1870 - 1895

Fonds : Intérieur; Bureau du Personnel : Candidatures administratives (1830-1895)
PELLETIER

Cote : F/1dII/P/4

Période : 1865 - 1865

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
PELLETIER

Cote : F/1dII/P/4

Période : 1853 - 1853

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Correspondance dans laquelle Martin Nadaud n'est pas acteur

Cote : 11 J 139

Période : 1852 - 1870

Fonds : Fonds Martin Nadaud
PELLETIER

Cote : F/1dII/P/4

Période : 1852 - 1852

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

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