Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Perret, Alain (19..- ; préfet)

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Archives de M. Alain PERRET, conseiller technique chargé de la Sécurité civile (S.C.).

Cote : 19930399/1-19930399/5

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
I : CHRONOS

Cote : 19930399/1-19930399/3

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
- Notes adressées par : | --le conseiller technique au directeur de la S.C. | --le Directeur de la S.C. au conseiller technique. | - Notes, ...

Cote : 19930399/1

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
Chronos : | -4 du 8 octobre 1992 au 5 novembre 1992 | -5 du 18 novembre 1992 au 25 janvier 1993 | -6 du 19 janvier 1993 au 16 mars 1993 | 19...

Cote : 19930399/2

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
Chrono n°7 du 22 mars 1993 au 25 mars 1993. 1993.

Cote : 19930399/3

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
II ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA SECURITE CIVILE

Cote : 19930399/3-19930399/4

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
A) (D.S.C.) Présentation de la Direction de la Sécurité Civile | Fascicule de présentation générale de la D.S.C. (organisation générale, ...

Cote : 19930399/3

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
C) Programme d'emploi des crédits 1993 de la D.S.C. | Note et correspondance relatives à la délocalisation du Groupement d'hélicoptères de l...

Cote : 19930399/4

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
III ACTIVITES DE LA SECURITE CIVILE (S.C.) | A) Activités de secours | : Circulaire du 18 septembre 1992 | Correspondance relative au statut...

Cote : 19930399/4

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
Sans titre

Cote : 19930399/5

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
IV PERSONNELS DE LA SECURITE CIVILE | A) (S.P.) Gestion des personnels des sapeurs-pompiers | Disponibilité des sapeurs-pompiers volontai...

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
V AFFAIRES CONCERNANT LA DEFENSE AU MINISTERE DE L'INTERIEUR | Observations des représentants du ministère de l'Intérieur sur le projet de r...

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
VI DIVERS | : Sécurité des grands rassemblements | Note la concernant : propositions en vue d'un réexamen du dispositif juridique (19 juin 1...

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
: Archives de H. Alain Perret, Directeur de cabinet du préfet du Val-de-Marne | . création, organisation, fonctionnement et activités de la ...

Cote : 19930399/6

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
I- MISE EN PLACE DE LA DEPARTEMENTALISATION DES SERVICES DE POLICE DANS LE VAL-DE-MARNE | A) (P.N.) Charges indues dans la Police nationa...

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
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Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
III- LES ACTIVITES DE LA D.D.P.N. 94 | A) Situation et évolution de la criminalité et de la délinquance dans le Val-de-Marne | Note concerna...

Période : 1982 - 1993

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1982-1993)

Cote : 19930399/1-19930399/6

Période : 1982 - 1993

Perret, Alain (19..- ; préfet)

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