Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Barthélémy, Jacques

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MONCLIN, Nicolas

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
BARTHELEMY, Jacques

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BARTHELEMY, Jacques

Cote : F/19/2865

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
Inventaire après décès : Roze, Marie-Claire-Mélanie. Barthelemy, Jacques (veuve). Université (rue de l'), n° 17

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude OUTREBON, 16 février 1826 - 19 mai 1848 (étude XLV)
BARTHELEMY (Jacques)

Cote : X/1a/16

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)
BARTHELEMY, Jacques

Fonds : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Dossiers des personnels navigants ...
Contrat de mariage entre Gilles Courtois, cocher de maître Jacques Barthélémy, conseiller du Roi et maître ordinaire en sa Chambre des Compt...

Cote : MC/ET/II/115

Période : 1625 - 1625

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1625 - décembre 1634 (étude II)
Marché entre Simonne, veuve d'Andri Prisé, tombier, à Paris, et Jacques Barthélemy et Louis Féable, docteurs (sic), exécuteurs testamentaire...

Cote : MC/ET/XXXIII/9

Période : 1524 - 1524

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
BARTHELEMY (Jacques).

Cote : PP//151

Fonds : Chambre des Comptes de Paris. Lettres de naturalité et de légitimation
LE GUIADIER DE LAUNAY ; DELAUNAY, Yves Christophe

Cote : V/1/458

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
BARTHÉLEMY, Pierre Augustin

Cote : V/1/412

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
BARTHÉLEMY, Jacques

Cote : V/1/525

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
Vente de terre sise à Saint-Marcel-les-Paris par Jacques Barthélemy, maître peintre, demeurant rue Saint-Antoine.

Cote : MC/ET/CVII/8

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude TROUVÉ, 12 septembre 1566 - 10 octobre 1608 (étude CVII)
Inventaire après décès de Jacques Barthélemy, seigneur de Bélizy, conseiller au Grand Conseil, dont la prisée de la bibliothèque par Pierre ...

Cote : MC/ET/XXI/207

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)
Mariage entre Jacques Barthélémy, maître et marchand tailleur d'habits, et Anne Suédois, fille d'Aubin, maître tailleur pour femmes. Parmi l...

Cote : MC/ET/LIII/315

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
OFFICE de GENTILHOMME ORDINAIRE de la CHAMBRE du ROI. § Traité entre Jacques BARTHELEMY, conseiller du roi en ses conseils d'Etat et Privé e...

Cote : MC/ET/II/148

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1625 - décembre 1634 (étude II)
BARTHELEMY, Jacques.

Cote : 19771065/15

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
BARTHELEMY, Jacques.

Cote : 19771065/15

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
BARTHÉLEMY, Jacques

Cote : V/1/266

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Inventaire après décès de Marie-Victoire Haux, épouse de Jacques Barthélemy, conducteur de diligence à Paris, n° 42 rue Beauregard.

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Jacques COLIN, 23 août 1808 - 7 août 1820 (étude IV)
Bail de terres concernant Jacques BARTHELEMY, peintre à Paris.

Cote : MC/ET/XIX/214

Période : 1559 - 1559

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 12 janvier 1553 - 6 septembre 1574 (étude XIX)
BARTHELEMY, Jacques

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
Dépôt par Michel Mozac, marchand bourgeois de Paris, rue du Palais, paroisse de la Basse-Sainte-Chapelle, et Jacques Barthélemy, marchand bo...

Cote : MC/ET/CXXI/217

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)
Testament de Noël Galliot, prêtre, docteur régent en la Faculté de théologie, curé de Villers-Cotterets, demeurant au collège de Sorbonne, m...

Cote : MC/ET/XXXIII/21

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Contrat de mariage entre Godefroy Havart, maître fripier, et Barbe Lefranc, veuve de Jacques Berthelemy, maître peintre.

Cote : MC/ET/III/144

Période : 1577 - 1577

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I HERBIN, novembre 1572 - décembre 1589 (étude III)
BARTHÉLEMY, Jacques

Cote : V/1/406

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Barthélémy, Jacques

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