Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernard, Jean-Baptiste

48 contenus liés

Titres concernant la famille Paguelle. - Requêtes de Pierre Paguelle, docteur en droit à Gray, échevin de Gray, pour la reconnaissance d'un ...

Cote : 279 Edepot 894

Période : 1608 - 1677

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titre de chevalier accordé à , à la suite du décret du 14 brumaire an XIII le nommant membre de la Légion d'honneur. Paris (13 avril 1811)...

Cote : BB/29/972

Période : 1810 - 1813

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : 19940434/247

Période : 1930 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
BERNARD, Alexandre | BERNARD, Alphonse Paul | BERNARD, Cyrille Benjamin Jacob | BERNARD, Emile Victor | BERNARD, Henri | BERNARD, Jean Bapti...

Cote : 19990402/8

Période : 1959 - 1959

Fonds : Justice ; Direction des services judiciaires (1959)
BERNARD, Jean-Baptiste

Cote : F/7/3315

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
BERNARD, Jean Baptiste Gaspard

Cote : V/1/482

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : V/1/446

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Bernard, Jean Baptiste

Cote : 15261 X 25 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1926 (janvier à mars)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/15/4107

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
Bernard, Jean-Baptiste

Cote : Z/3/22

Période : 1791 - 1791

Fonds : Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires de Paris (1789-1792)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/7/5279

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/7/5468

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Bernard, rue d'Assas, n° 8.

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René Fortuné MARTIN de LA PAQUERAIS, 2 juillet 1819 - 14 octobre 1825 (étude XVI)
Bail à Jean-Baptiste Bernard, maître menuisier rue Saint-Etienne-des-Grès.

Cote : MC/ET/XXIV/611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : BB/11/539

Période : 1848 - 1848

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : 19940434/247

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/7/5753

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
BERNARD, Jean-Baptiste

Cote : F/15/3983

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
BERNARD (Jean-Baptiste)

Cote : Y//13197

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par A-B
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/7/3564

Période : 1806 - 1810

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes de passeports (1793-1818)
Contrat de mise en apprentissage, pour 5 ans, entre Jean-Baptiste Bernard, bourgeois de Paris, et François Duval, maître peintre, au profit ...

Cote : MC/ET/XXXVIII/171

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
BERNARD, Jean François

Cote : V/1/458

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : V/1/338

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
Contrat de mariage entre Jean Baptiste Bernard et Marie Anne Rolland, veuve Tiriaux

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LORMEAU, 10 décembre 1771 - 26 mars 1789 (étude XXX)
PERRUCHOT, Bernard

Cote : V/1/531

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
Inventaire après décès de Edmé Janson, épouse de Jean Baptiste Bernard, demeurant rue Greneta, n° 15

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre Pierre François ROBERT-DUMESNIL, 11 août 1809 - 4 février 1831 (étude LXXVII)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : V/1/262

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/19/2984

Période : 1854 - 1854

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : V/1/378

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Notoriété constatant les héritiers de Marie Louise Grivaux, veuve de Jean Baptiste Bernard

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)
Bernard (Jean Baptiste) maître menuisier rue Saint-Etienne § Devis et marché

Cote : MC/ET/XVII/595

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean FROMONT, 20 mai 1701 - 24 janvier 1730 (étude XVII)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/7/10235

Période : 1814 - 1844

Fonds : Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/7/10232

Période : 1814 - 1844

Fonds : Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)
Inventaire après décès : Hautancourt, Marie-Anne-Victoire-d'. Bernard, Jean-Baptiste (veuve). Faubourg-Poissonnière (rue du), n° 136.

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules Victor FROGER-DESCHESNES, 5 janvier 1820 - mai 1842 (étude XXXI)
Inventaire après décès: Guerchet, Antoinette-Elisabeth. Bernard, Jean-Baptiste (épouse). Saintonge (rue de), n° 23

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adolphe de MADRE, 11 mars 1842 - 28 décembre 1881 (étude XXVIII)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : V/1/385

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
ROY, François

Cote : V/1/287

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
Bernard (Jean Baptiste) maître menuisier rue Saint-Etienne des Grecs § remboursement

Cote : MC/ET/XVIII/472

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
BERNARD, Jean-Baptiste

Cote : F/7/3315

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : 19940434/247

Période : 1938 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)
Bail de maisons, 31 et 33 nouveaux, ancien 795, rue du Cherche-Midi pour installer une école, par Marguerite Cyr Claude Gilbert, lingère, ép...

Cote : MC/ET/XLVI/676

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/15/4058

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
BERNARD, Jean Baptiste

Cote : F/7/5611

Période : 1769 - 1817

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Bernard, Jean Baptiste (....-....)

Cote : LH//194/94

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bernard, Jean Baptiste (....-....)

Cote : LH//194/102

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Succession Jean-Baptiste Bernard.

Cote : 112 J 6

Période : 1799 - 1811

Fonds : Fonds de l'étude Hacbec, notaire à Landerneau (112 J)
Inventaire après décès de Françoise Veillée, veuve de Jean-Baptiste Bernard, rue Saint-Anne, n° 5.

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Antoine Philippe DENTEND, 26 juin 1829 - 3 décembre 1853 (étude LXXI)

Bernard, Jean-Baptiste

48 contenus liés

Liens