Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MICHEL, Joseph

102 contenus liés

Forçats libérés, surveillance : dossiers individuels, courriers, feuilles de route, condamnations, situation des personnes Michel Joseph (s...

Cote : 2 J 594

Période : 1838 - 1838

Fonds : 2J - Police générale
Quittance par Charles Julliani, prêtre de l'église collégiale et de la chapelle royale de Saint-André de Grenoble, agissant au nom et comme ...

Cote : MC/ET/I/237

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II ROYER, 24 avril 1709 - 26 mai 1710 (étude I)
Inventaire après décès de Joseph Michel.

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
MICHAELI, André

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MICHEL, Joseph

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MERCIER, Andrée

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MERCIER, Andrée

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
METZLE, Jean

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MESNIL, Maurice

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MAUGER, Jacques

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MAULMOND, Gabriel

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MATHI, René

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
Michel (Joseph) maître ébéniste Cloître Saint Jean de Latran § Création de rente viagère à ..

Cote : MC/ET/XXXI/66

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
MICHEL, Joseph

Cote : F/7/3324

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
MICHEL, Joseph

Cote : V/1/482

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
PARCHEMINEY, Jean Baptiste

Cote : V/1/500

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
MICHEL, Joseph

Cote : V/1/293

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
MICHEL, Joseph

Cote : V/1/278

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
DELAYE, Nicolas

Cote : V/1/442

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
MICHEL, Joseph

Cote : 1260 X 88

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1888
MICHEL, Joseph

Cote : F/7/4943

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Michel, Joseph

Cote : Z/3/67

Période : 1789 - 1792

Fonds : Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires de Paris (1789-1792)
MICHEL, Joseph

Cote : 19940462/348

Période : 1912 - 1914

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MICHEL, Joseph

Cote : F/7/5328

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
MICHEL, Joseph

Cote : F/15/4054

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
Michel, Joseph

Cote : FRAD084_3 E 66/7-9

Période : 1680 - 1704

Fonds : État des fonds des notaires
Michel, Joseph

Cote : FRAD084_3 E 66/7-9

Période : 1680 - 1704

Fonds : État des fonds des notaires
MICHEL, Joseph | MICHEL, Alain | MICHEL, Martine | MICHEL, Guilaine | MIGAYROU, Paulette | MILET, Jacques | MILLET, Dominique | MILLOT, Raym...

Cote : 19810396/90

Période : 1980 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
MICHEL, Joseph

Cote : BB/11/395/A

Période : 1836 - 1836

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
MICHEL Joseph, boulangerie à Saint-Germain-en-Laye, jugement du 27/12/1893

Cote : 6U 390-65

Période : 1893 - 1893

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
MATHIS, Paul | MATTEI, Horace | MENGUE, Victor | MERLIN, Raymond | MICHAUD, Herman | MICHEL, Daniel | MICHEL, Joseph | MIDOL, Jule

Cote : 19771169/18

Période : 1973 - 1973

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1973)
MEZIERES, Jacques | MICHAELIS, Raymond | MICHAELI, André | MICHAUT, Lucien | MICHEL, Eugène | MICHEL, Joseph | MERCIER, Claude | MERCIER, An...

Cote : 19770841/24

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MICHAUT, Lucien

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MERCIER, Paul

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MAUNY, Maurice

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MAYET, Jacques

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MATTEI, Lucien

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MICHEL, Joseph

Cote : F/7/5680

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
MICHEL, Joseph

Cote : F/7/5543

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
MICHEL, Joseph

Cote : F/15/3984

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
MICHEL, Joseph

Cote : F/15/4001

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
MICHEL, Joseph

Cote : 19940462/349

Période : 1915 - 1915

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MICHEL, Joseph

Cote : 19940462/349

Période : 1935 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MICHEL, Joseph

Cote : 19940462/349

Période : 1935 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MICHEL, Joseph

Cote : 19940462/349

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MICHEL, Joseph

Cote : 19940462/349

Période : 1894 - 1894

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)
MICHEL, Charles

Cote : V/1/428

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
MICHEL, Joseph

Cote : F/15/4105

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
MICHEL, Joseph

Cote : F/7/10765/B

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
MICHEL (Joseph)

Cote : Y//15373

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par M-P

MICHEL, Joseph

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