Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Depommier, Pierre-Marie

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Me Durand. Me Julliand. Me Dunoyer. Me Brunet Michel. Me Deruaz. Me Mercier. Me Darmet. Me Richard. Me Depommier.

Cote : 2074 W 6

Période : 1972 - 1972

Fonds : 2074 W - Versement du Tribunal de grande instance de Annecy, greffe civil (1971-1985)
Me Richard. Me Durand. Me Dunoyer. Me Salomon. Me Depommier.

Cote : 2074 W 8

Période : 1973 - 1973

Fonds : 2074 W - Versement du Tribunal de grande instance de Annecy, greffe civil (1971-1985)
Me Volland et Berner. Me Mercier. Me Richard. Me Brunet Michel. Me Depommier. Me Julliand. Me Dunoyer.

Cote : 2074 W 10

Période : 1974 - 1974

Fonds : 2074 W - Versement du Tribunal de grande instance de Annecy, greffe civil (1971-1985)
SCP Naz-Barrucand (1974-1975). Me Depommier. Me Durand. Me Dunoyer. Me Mercier (1975).

Cote : 2074 W 11

Période : 1974 - 1975

Fonds : 2074 W - Versement du Tribunal de grande instance de Annecy, greffe civil (1971-1985)
Me Depommier. Me Brunet Michel. Me Dunoyer. Me Mercier. SCP Naz-Barrucand. Me Julliand. SCP Salomon-Aymonier. Me Richard. Me Durand.

Cote : 2074 W 13

Période : 1976 - 1976

Fonds : 2074 W - Versement du Tribunal de grande instance de Annecy, greffe civil (1971-1985)
Me Durand. Me Depommier. Me Aymonier. Me Mercier. Me Deruaz. Me Julliand. Me Dunoyer. SCP Brunet-Prallet.

Cote : 2074 W 18

Période : 1978 - 1978

Fonds : 2074 W - Versement du Tribunal de grande instance de Annecy, greffe civil (1971-1985)
Me Brunet Jean (1979-1980). Me Volland Georges-Berner. Me Dunoyer. Me Mercier. Me Depommier (1979). SCP Volland Pierre-Berner. (1980).

Cote : 2074 W 23

Période : 1979 - 1980

Fonds : 2074 W - Versement du Tribunal de grande instance de Annecy, greffe civil (1971-1985)
SCP Richard-Goisset. Me Aymonier. Me Mercier. SCP Deruaz-Goutard. Me Julliand. Me Dunoyer. Me Depommier.

Cote : 2074 W 27

Période : 1980 - 1980

Fonds : 2074 W - Versement du Tribunal de grande instance de Annecy, greffe civil (1971-1985)
SCP Deruaz-Goutard. Me Brunet Jean. Me Volland et Berner. Me Mercier. Me Giraud. Me Julliand. SCP Depommier-Buffard.

Cote : 2074 W 38

Période : 1982 - 1982

Fonds : 2074 W - Versement du Tribunal de grande instance de Annecy, greffe civil (1971-1985)

Depommier, Pierre-Marie

9 contenus liés

Liens