Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Henry, Bernard (architecte)

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Thermopanes défectueux. – Dossiers de suivi de chantier des deux entreprises mises en cause : marché de gré à gré, devis quantitatif et esti...

Cote : 156 J 2523

Période : 1960 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Malfaçons : rapport d'expertise, notification d'un arrêté de taxe, formulaire de déclaration de sinistre, compte rendu de réunion d'expertis...

Cote : 156 J 4276

Période : 1975 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Fissures dans les cloisons et décollement des faïences : rapport d'expertise, formulaire de déclaration de sinistre, liste d'observations, c...

Cote : 156 J 4209

Période : 1976 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Surélévation de la dalle : déclaration de sinistre, compte-rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 2924

Période : 1978 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux. – Défauts de conception : assignation, compte-rendu de réunion, avis d'expertise, décomptes définitifs, procès-verbal de récept...

Cote : 156 J 2769

Période : 1968 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Désordres divers : certificat de paiement, mémoire définitif, situation de travaux, décompte définitif, correspondance.

Cote : 156 J 1638

Période : 1980 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gouttières arrachées par la neige sur le chantier : rapport d'expertise, assignation en référé, référé, note d'honoraires, formulaire de déc...

Cote : 156 J 1694

Période : 1970 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Henry, Bernard (architecte)

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