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Circulaires

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13 circulaires

Résultats par page :
  • Gestion des archives des monuments historiques dans les directions régionales des Affaires culturelles (DRAC)
    Référence : sans référence
    Nature : Guide
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/2015
    Extrait de la notice :

    …Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument, etc.).…

    …photographies (« fiches cartonnées » de format 13 x 18 cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune…

    …L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les courriels et d’y transférer les demandes reçues…

  • Cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques
    Nature : Cadre méthodologique
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/07/2014
    Extrait de la notice :

    …les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune…

    …C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…

    …les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune…

  • Cycle de vie et dématérialisation des dossiers de demande de titre de séjour des ressortissants étrangers gérés par les préfectures et profil du standard d'échange des données pour l'archivage (SEDA) s'y rapportant.
    Référence : MCCC113098OC
    Nature : Instruction (conjointe)
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 15/11/2011
    Extrait de la notice :

    …demande justifier sa situation matrimoniale, la nationalité française du conjoint, de la communauté de vie entre les époux (par exemple une déclaration commune…

    …demande justifier sa situation matrimoniale, la nationalité française du conjoint, de la communauté de vie entre les époux (par exemple une déclaration commune…

  • Tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les services départementaux de l'architecture et du patrimoine
    Référence : DPACI/RES/2006/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 27/09/2006
    Date de signature ou de publication : 27/09/2006
    Extrait de la notice :

    …Conservation par la commune et la DDE. Conserver l’avis qui doit être versé au dossier par commune. Conservation par la DDE.…

    …Il convient de tenir des dossiers par commune.…

    …Il peut être détruit s’il existe des dossiers par commune comprenant des copies des avis.…

  • Tri et conservation des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
    Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et par département Dossiers par édifice ou par objet…

    …Typologie des documents produits et reçus Dossiers microfichés, numérisés, mis sur base Dossiers thématiques (intervention en cas d’urgence), dossiers par commune…

    …Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et par département Dossiers par édifice ou par objet…

  • Archivage des documents du recensement de population de 1999
    Référence : DPACI/RES/2003/008
    Nature : Instruction
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 27/08/2003
    Date de signature ou de publication : 27/08/2003
    Extrait de la notice :

    …La première liste (liste 1) indiquera les communes faisant partie de l’EGP et comportant : ❍ le numéro de département, ❍ le numéro de commune (COG 1999…

    …), ❍ le nom en clair de la commune, ❍ ❍ ❍ un indicateur permettant de savoir si la commune est toute entière incluse dans l’EGP ou si elle n’y est…

    …ou redéfinition des zones dans une commune partiellement incluse.…

  • Traitement des archives des structures locales et régionales de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
    Référence : AD 2002-1
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 08/03/2002
    Extrait de la notice :

    …Partenariat Conventions passées avec des partenaires avec ou sans impact financier : par ex : commune, conseil général, conseil régional, direction départementale…

    …Partenariat Conventions passées avec des partenaires avec ou sans impact financier : par ex : commune, conseil général, conseil régional, direction départementale…

  • Classement et cotation des archives dans les services d'archives départementales
    Référence : AD 98-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/1998
    Extrait de la notice :

    …la commune (circulaire AD 58-12 du 22 mai 1958).…

    …Les autres dossiers seront regroupés par commune, et classés dans l’ordre alphabétique des communes.…

    …Une cotation à quatre éléments permettra d’individualiser les dossiers relatifs à chaque commune.…

  • Archivage des documents du recensement de population de 1990
    Référence : AD/DEP 1975
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 09/10/1997
    Date de signature ou de publication : 09/10/1997
    Extrait de la notice :

    …Tableau 1 : L’EGP par taille de commune Ce tableau, comparable à ce qui a été fait pour l’EGP 1982 (2), fournit, par département, la liste mise à jour…

    …Tableau 2 : Détail de la mise à jour de l’EGP par taille de commune Ce deuxième tableau décompose l’EGP 1990 selon les éléments de mise à jour.…

    …Pour chaque unité échantillon de l’EGP (commune urbaine, quartier, district ou commune rurale), les documents à archiver sont les suivants : − Documents…

  • Gestion des archives des directions régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
    Référence : AD/DEP 371
    Nature : Note
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 08/03/1996
    Extrait de la notice :

    …Les bordereaux récapitulatifs départementaux sont des tableaux de comptage par commune des différents événements de l’état civil (naissances, mariages,…

    …administratives et aux préfets de procéder aux radiations des listes électorales rendues nécessaires par quelle que cause que ce soit (changement de commune…

    …Il comprend d’une part des renseignements d’état civil, d’autre part des informations sur la situation électorale de la personne (commune et date d’inscription…

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