Circulaires
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Référence : DPACI/RES/2008/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Secteur vétérinaire. enquête publique et l’avis de la municipalité de la commune sur le territoire de…
…nouvelle distribution des compétences au niveau tant régional que départemental ; une instruction commune…
…Il existe de nombreux groupements, œuvrant au niveau local : parfois un par commune, ou groupe de communes…
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Référence : DPACI/RES/2008/012Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Service des réfugiés et sinistrés2 Fichier des réfugiés Recensement des réfugiés par commune Dossiers…
…la date d’interruption du travail pour accomplir le service dans le STO, certificat du maire de la commune…
…ouvriers « volontaires » partis en Allemagne, contrats d’embauche, listes des libérés spéciaux par commune…
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Référence : DPACI/RES/2005/018Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 27/09/2005Extrait de la notice :
…Secteur vétérinaire. enquête publique et l’avis de la municipalité de la commune sur le territoire de…
…nouvelle distribution des compétences au niveau tant régional que départemental ; une instruction commune…
…Il existe de nombreux groupements, œuvrant au niveau local : parfois un par commune, ou groupe de communes…
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Référence : INTK400001CNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/01/2004Extrait de la notice :
…Commune 3 ans D Commune 3 ans D . Commune 3 ans D .…
…R. 42-46 Commune 5 ans C L. 2122-34 du CGCT Préfecture 5 ans C Commune 3 ans D Commune 3…
…Préfecture 3 ans Tribunal de grande instance 3 ans Commune 3 ans Commune 3 ans Préfecture 3…
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Référence : AD 2000-2Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 31/10/2000Extrait de la notice :
…Aides antérieures à la réforme de la politique agricole commune Aides aux petits producteurs de céréales…
…végétales et animales (rubrique 2.1 du tableau), sont les suivantes : l’échantillon sera constitué d’une commune…
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Référence : AD 97-6Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/1997Extrait de la notice :
…C − Demandes et décisions individuelles 1 D − Etat des lots de chasse et des chasseurs par commune…
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Référence : AD 97-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 25/09/1997Extrait de la notice :
…Notamment localisation du service chargé de la conservation des documents au Cnasea) I - Administration commune…
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Référence : AD 97-3Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 13/02/1997Extrait de la notice :
…importantes ou qui présentent un intérêt particulier compte tenu des spécificités du département ou de la commune…
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Référence : AD 90-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/07/1990Extrait de la notice :
…complétée par la loi du 8 août 1962, votée après le lancement d’une politique agricole européenne commune…
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Référence : AD 15926/4607Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature : 01/07/1986Date de signature ou de publication : 14/08/1986Extrait de la notice :
…Ces dossiers sont établis en un seul exemplaire par le bureau d'aide sociale de la commune de résidence…