Document d'archives : Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°1, 4, et 36 dans les communes d'ETAMPES,...

Titre :

Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°1, 4, et 36 dans les communes d'ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES (1835), élagage des arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°6, 14, 27 et 36 (1835), chemin de grande communication : situation des ouvrages d'art pour l'écoulement des eaux ou le rétablissement des voies de communication dans la circonscription de PALAISEAU (1890). Réseau unique de chemins de grande communication, constitution ; avis des conseils d'arrondissements ; chemin n° 204 de LARDY à BRETIGNY ; chemin n° 221 de BOUTERVILLIERS à ETAMPES ; chemin n° 222 de BRIERES-LES-SCELLES à MORIGNY-CHAMPIGNY ; chemin n° 223 de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (chemin n° 148) à ETAMPES (RN 20) ; chemin n° 224 de la station d'ETRECHY 'le tour du bourg' à ETRECHY ; chemin n° 225 de BREUILLET (chemin n° 146) à ETRECHY ; chemin n° 319 d'ANGERVILLIERS (chemin n° 6) à VILLECONIN (chemin n° 148) ; chemin n° 226 de CERNY à LA FERTE-ALAIS ; chemin n° 227 de VIDELLES à BOUTIGNY (entre les chemins d'intérêt commun 90 et 43) ; chemin n° 228 d'ARRANCOURT à SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; chemin n° 229 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à SERMAISES (chemin n° 67) ; chemin n° 230 de Moignanville (chemin n° 1) à la station de MAISSE ; chemin n° 231 de BOIGNEVILLE à CHAMPMOTTEUX (chemin n° 63) ; chemin n° 232 de MESPUITS à BOUVILLE (chemin n° 12) ; chemin n° 233 de CHAMPMOTTEUX ; chemin n° 234 de COURANCES à FONTAINEBLEAU ; chemin n° 235 de DANNEMOIS à SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE : procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du 12 mars 1888 ; avis des commissions cantonales de surveillance relatif au classement de plusieurs chemins d'intérêt commun en chemins de grande communication : extraits des délibérations des commissions des cantons de MILLY-LA-FORET, MEREVILLE, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES, LONGJUMEAU, CORBEIL, ARPAJON, LIMOURS, DOURDAN-sud, DOURDAN-nord et PALAISEAU (1888) ; bordereaux des pièces des cantons de LIMOURS, nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, état des contingents communaux, état comparatif des charges incombant aux communes ; DOURDAN-nord, nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges des communes ; DOURDAN-sud nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges ; délibération du conseil municipal de SAINT-ESCOBILLE protestant contre le déclassement des routes départementales ; délibération du conseil municipal de CHATIGNONVILLE demandant un nouveau classement (1888) ; nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, états comparatifs des charges incombant aux communes ; résumés des avis des conseils municipaux et des commissions cantonales pour l'arrondissement de CORBEIL, les cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU ; pour l'arrondissement de VERSAILLES, canton de PALAISEAU (1888) ; marchés publics passés par des entrepreneurs pour la fourniture de sable ; de goudronnage ; construction d'une canalisation ; fournitures de matériaux enrobés, réfection de bordures et caniveaux (1938-1939).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2S/100

Inventaire d'archives :

2S ROUTES (1706-1988)

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°1, 4, et 36 dans les communes d'ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES (1835), élagage des arbres par les...

Liens