Document d'archives : Autorisations, permissions et interdictions de plantations, ouvertures d'inventaires, réglementation, réclamations, livraisons,...
Titre :
Autorisations, permissions et interdictions de plantations, ouvertures d'inventaires, réglementation, réclamations, livraisons, destruction de semis : correspondance, instructions, listes nominatives des propriétaires et états nominatifs des cultivateurs, déclarations, procès-verbaux de vérification des cultures, avis.
Cote :
3 F 3
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France ; canton)
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, bâtiment communal, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, hygiène, industrie, justice, personnel, police, population, production agricole, protection sociale, ravitaillement, santé, travail, urbanisme, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil