Document d'archives : - Pilotage : affaires diverses (1942-1964) - Pilotage : règlement local de la station de la Gironde et de la Dordogne -...
Titre :
- Pilotage : affaires diverses (1942-1964) - Pilotage : règlement local de la station de la Gironde et de la Dordogne - pourvois formés par la Société Citerna et l'Union de cabotage pétrolier (1968 à 1971)
Cote :
19780467/49
Lieux :
strasbourg (bas-rhin), sarre (allemagne), paris (france), chatou (yvelines), ile-de-france (france , région administrative), haut-rhin (alsace , département), rhin (cours d'eau), rhône (cours d'eau), yvelines (ile-de-france , département)
Thèmes :
adduction d'eau, barrage, bateau, budget, bâtiment public, canal, chantier naval, cours d'eau, domaine public fluvial, département d'outre-mer, eau, exposition, hydraulique, navigation intérieure, port fluvial, restaurant, signalisation, source, sport nautique, voie navigable, écluse, équipement, établissement public
Type de document :
Fonctions :
concession, contentieux, gestion du domaine public, prévention des risques, réglementation, étude