Document d'archives : 18 octobre 1852-12 octobre 1886.

Contenu :

Présentation du contenu
Au début du registre, on trouvera une table alphabétique des matières.
En plus des arrêtés du maire, on trouvera :
- concession de mitoyenneté ;
- procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges et traités de gré à gré pour la vente de boues et immondices, arbres, cuivre, plomb, fer, cailloux, pompes, propriété rurale appartenant à l'hospice, embarcation de sauvetage ; pour travaux aux bâtiments communaux (halle, cimetière, horloge, hospice), travaux de voirie, éclairage public de la ville ; pour droits de places et pesage, pour fourniture de pain à l'hospice et au bureau de bienfaisance ; pour locations de l'école et de pompes ;
- actes de vente et d'échange de terrains ;
- procès-verbaux d'inhumation ;
- autorisations de transports de corps ;
- déclaration de répudiation de nationalité française ;
- ordres de route délivrés à des soldats ;
- engagements volontaires dans l'armée ;
- procès-verbaux d'installation des commissaires de police ;
- prestation de serment d'un officier de la garde nationale ;
- actes de concessions de terrains dans le cimetière ;
- déclarations d'ouverture d'écoles libres ;
- arrêté préfectoral ;
- procès-verbal de non conciliation ;
- procès-verbaux d'enquêtes pour l'admission d'aliénés à l'asile ;
- fixations d'alignements ;
- déclaration de fixation de domicile.

Cote :

2 D 1

Inventaire d'archives :

Archives communales de Damazan

Description physique :

Description physique:
Registre
Registre: Oui

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

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