Document d'archives : FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : arrêts, ordonnances, arrêts du conseil d'Etat,...
Titre :
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : arrêts, ordonnances, arrêts du conseil d'Etat, ordonnances de police du Châtelet de Paris, procès-verbaux de noyés trouvés dans la rivière de la Ferté, de personnes trouvées mortes ou ensanglantées dans les rues de la Ferté, avis sur les premiers soins à donner à un noyé, tarif et vente de pain, de grains, tarif des droits du domaine, déclarations de grossesse et d'enfants trouvés (1679-1767)
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/1861
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1767
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, justice, maréchaussée, police, sénéchaussée