Document d'archives : Contrat famille. - LA VILLE-DU-BOIS, MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, insertion par l'habitat, projet...
Titre :
Contrat famille. - LA VILLE-DU-BOIS, MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, insertion par l'habitat, projet urbain et social, PACT-ARIM, mise en oeuvre d'un programme intercommunal d'habitat familial, association Gens du voyage 91, dossier contrat famille/outil de médiation pour promouvoir un habitat adapté : comptes rendus d'activité deuxième année par le syndicat intercommunal de revitalisation, première année, dossier études, plans, délibérations du conseil municipal.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1683W/20
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Thèmes :
20e siècle, association, insertion sociale, logement, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
Papier, compte rendu, contrat, délibération, plan, programme, étude