Document d'archives : Bons-en-Chablais, Ballaison, Brenthonne, Chens-sur-Léman, Massongy
Contenu :
Présence de labels d'affiliation à la Caisse mutuelle d'allocations familiales agricoles, de certificats d'aptitude à être inscrit sur le registre.
Cote :
2255 W 19
Inventaire d'archives :
2255 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1943-2002)
Conditions d'accès :
2011
Registre en mauvais état.
Institutions :
Haute-Savoie. Direction des services fiscaux. Centre des impôts d'Annemasse, Ministère du Budget. Direction générale des Douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Centre régional de dédouanement de Thonon-les-Bains
Lieux :
Bons-en-Chablais (Haute-Savoie, France), Massongy (Haute-Savoie, France), Chens-sur-Léman (Haute-Savoie, France), Ballaison (Haute-Savoie, France), Brenthonne (Haute-Savoie, France)
Thèmes :
CINQUIEME REPUBLIQUE (1958- ), CONTRIBUTIONS INDIRECTES, FISCALITE, QUATRIEME REPUBLIQUE (1946-1958), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)