Document d'archives : an VIII-an X

Contenu :

Contenu
Session de l'an VIII : répartement des contributions pour l'arrondissement de Carpentras.
Session de l'an IX : adresse au Premier Consul, rapport du préfet, répartement des contributions, attribution des bureaux de préfecture en matière de comptabilité.
Session de l'an X : adresse au Premier Consul, dépenses variables, dépenses concernant les hospices, l'enfance abandonnée, les prisons.

Cote :

1 N 212

Inventaire d'archives :

Conseil général de Vaucluse

Archives départementales de Vaucluse

Liens