Document d'archives : an VIII-an X
Contenu :
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Session de l'an VIII : répartement des contributions pour l'arrondissement de Carpentras.
Session de l'an IX : adresse au Premier Consul, rapport du préfet, répartement des contributions, attribution des bureaux de préfecture en matière de comptabilité.
Session de l'an X : adresse au Premier Consul, dépenses variables, dépenses concernant les hospices, l'enfance abandonnée, les prisons.
Cote :
1 N 212
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Consulat (1799-1804), administration préfectorale, bâtiment départemental, comptabilité départementale, contribution, enfant trouvé, finances départementales, hospice, organe délibérant, prison, route départementale
Type de document :
Document d'archives, adresse, budget, dossier de séance, délibération, rapport du préfet