Document d'archives : Dossiers de séances (an VIII-1979)
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Les dossiers de séances n'ont pas été conservés en entier ; ils sont relativement fournis pour le XIXe siècle, même si la plupart des dossiers faisant l'objet d'un examen devant l'assemblée, repartaient ensuite dans les bureaux de la préfecture. À partir de 1870, il ne subsiste que des épaves.
Inventaire d'archives :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
bâtiment départemental, comptabilité départementale, contribution, finances départementales, organe délibérant, route départementale
Type de document :
Document d'archives, budget, dossier de séance, délibération, rapport du préfet