Document d'archives : 1816-1817

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Session de 1816 : rapport du préfet, pièces du budget et comptes du département, état des dépenses ordinaires et annuelles de la maison centrale de détention d'Embrun, état des besoins de l'évêché, de l'église cathédrale et du séminaire d'Avignon, état des besoins des bâtiments départementaux, rapport de l'ingénieur en chef sur la situation des routes royales et départementales, lettres du sous-préfet de Carpentras sur l'hospice de cette ville, correspondance du ministère de l'Intérieur sur le haras d'Arles, lettre au préfet sur un terrain affermé pour la pépinière départementale, plan des limites des arrondissements d'Orange et de Carpentras depuis l'Ouvèze jusqu'au Barroux.
Session de 1817 : convocation du conseil général, circulaire ministérielle concernant le budget départemental, rapport du préfet, répartement des contributions, budget et comptes du département, rapport de l'ingénieur en chef sur la situation des routes et ponts, la navigation intérieure et les bacs du département, lettre du sous-préfet de Carpentras sur des réparations aux bâtiments départementaux, budget des prisons, budget des hospices, correspondance du maire de Mérindol au sujet des dégâts causés par les inondations et la grêle, lettre et rapport concernant la conservation des monuments antiques de Provence, projet de réunion des îles Piot et de la Barthelasse à la ville d'Avignon, vœu de la commune de Tulette pour être rattachée au département de Vaucluse.

Cote :

1 N 218

Inventaire d'archives :

Conseil général de Vaucluse

Archives départementales de Vaucluse

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