Document d'archives : Projet concernant la totalité des territoires des communes de BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR- YVETTE, IGNY, ORSAY, PALAISEAU,...
Titre :
Projet concernant la totalité des territoires des communes de BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR- YVETTE, IGNY, ORSAY, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BÂCLE : rapports, schéma d'aménagement et d'affectation, arrêté de publication, plan directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
875W/19
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
BIEVRES Commune, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, ORSAY Commune