Document d'archives : - Laboratoire national d'hydraulique de CHATOU : accord des 28.12.1946 et 1.1.1947 - état descriptif au 1.1.1947 des terrains et...
Titre :
- Laboratoire national d'hydraulique de CHATOU : accord des 28.12.1946 et 1.1.1947 - état descriptif au 1.1.1947 des terrains et bâtiments de l'Etat remis au Laboratoire (1943 à 1965). - Laboratoire de CHATOU : transformation du régime du Laboratoire - location de terrain et de bâtiments ; affecgation de terrains - comité biparti - classement au titre des sites d'une partie de l'ile de Chatou (1949 à 1969) - Laboratoire de Chatou : affaires diverses (1945 à 1967)
Cote :
19780467/33
Lieux :
strasbourg (bas-rhin), sarre (allemagne), paris (france), chatou (yvelines), ile-de-france (france , région administrative), haut-rhin (alsace , département), rhin (cours d'eau), rhône (cours d'eau), yvelines (ile-de-france , département)
Thèmes :
adduction d'eau, barrage, bateau, budget, bâtiment public, canal, chantier naval, cours d'eau, domaine public fluvial, département d'outre-mer, eau, exposition, hydraulique, navigation intérieure, port fluvial, restaurant, signalisation, source, sport nautique, voie navigable, écluse, équipement, établissement public
Type de document :
Fonctions :
concession, contentieux, gestion du domaine public, prévention des risques, réglementation, étude