Document d'archives : Sessions des 8-12 mars 1824.
Contenu :
Balland, Jean Claude, Dinozé, vol (1823-1824) ; Giell, Henri, apprenti boulanger, Docelles, vol (1824) ; Garnier, Claude, châtreur, Valfroicourt, vol (1824) ; Guignet, voiturier, Fougerolles [Haute-Saône.], vol (1824) ; Guerre, Simon, contremaitre, Château-Lambert [Haute-Saône.], violences graves (1823) ; Pierrot, Jean, bucheron, Damas-aux-Bois, vol (1820-1824) ; Renard, Thomas, tisserand, Aubertin, Dominique Thomas, tonnelier, et Dumay, Pierre, menuisier, Ville-sur-Illon, faux en écriture de commerce (1823-1824) ; Queniot, Jean Nicolas, maçon, Cheniménil, vol avec effraction (1824).
Cote :
2 U 235
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Aubertin, Dominique, Balland, Jean, Dumay, Pierre, Garnier, Claude, Giell, Henri, Guerre, Simon, Guignet, Pierrot, Jean, Queniot, Jean, Renard, Thomas
Institutions :
Lieux :
Docelles (Vosges, France), Damas-aux-Bois (Vosges, France), Valfroicourt (Vosges, France), Dinozé (Vosges, France), Ville-sur-Illon (Vosges, France), Château-Lambert (Haut-du-Them-Château-Lambert, Haute-Saône, France ; avant fusion), Fougerolles (Haute-Saône, France), Cheniménil (Vosges, France)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle