Document d'archives : Bâtiments T, U et V. – Première demande : plan de situation, plan de nivellement, plan masse, plan de niveau, façades, formulaire...

Titre :

Bâtiments T, U et V. – Première demande : plan de situation, plan de nivellement, plan masse, plan de niveau, façades, formulaire de demande, annexe à la demande, notice descriptive, notice descriptive de sécurité, tableau de répartition des surfaces, déclaration d'ouverture de chantier, arrêté préfectoral de permis de construire, correspondance (1985-1986). Demande modificative : plan de niveau, coupes, compte rendu de visite de conformité, formulaire de demande, notice explicative, arrêté municipal de permis de construire, correspondance (1989-1992).

Contenu :

Il manque les plans PG4, PG5, PG6 et TUV3 de la demande initiale.

Cote :

156 J 5209

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence Paris

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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