. Généralités. 1912-1920 - Détention préventive : notes, textes régementant le maintien du droit à l'assurance maladie. 1970-1979. - Electricité et Gaz d'Algérie, Société Nationale des chemins de fer algérien : notes, correspondance, textes. 1962-1980. - Banque de France : statuts du personnel, diverses correspondances, documentation et textes, réglement de la caisse de retraite, intégration. 1945-1984. - Organisation financière et comptable des organismes de la sécurité sociale : projet de plan comptable, textes et réglements relatifs aux emplois de fonds par les organismes gérant des régimes de retraite et des cumuls de rémunération des personnels des organismes de sécurité sociale. 1975-1983. - Forts des Halles : liquidation de la caisse autonome de retraites des Forts des Halles, projets de décrets, diverses correspondances, réglements. 1926-1962. - Action sociale : notes, correspondances sur l'humanisation dans les établissements pour personnes âgées, préparation de la 15ème conférence de l'action sociale, formes d'action sociale permettant le maintien de la protection sociale concernant les catégories sociales particulières. 1974-1986. - Aide ménagère : notes et correspondances relatives à la mise en place d'une expérience régionale d'aide ménagère à domicile en faveur des fonctionnaires retraités et de leurs ayants cause, prise en charge des aides ménagères affectées aux personnes âgées. 1979-1981. - Régimes complémentaires tous régimes sociaux : correspondance, notes. 1965-1990. - Peseurs - Jurés de Marseille : textes, réglements, notes, correspondance. 1912-1960. - Office de radiodiffusion-télévision française (O.R.T.F) : notes, projets de lois, réglements, correspondance. 1943-1974. - Impôts sur les retraites : notes, correspondance. 1948-1949. - Affiliation des personnels du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme : notes, correspondance, textes. 1946-1954. - Affiliation de fonctionnaires et employés étrangers ayant travaillé en France : projets de loi, notes, correspondances. 1948-1966.

19960404/1

Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...