Document d'archives : Baux à cens et rente passés en général par le seigneur ou la dame de La Rochepot pour des héritages sis audit lieu contre...

Titre :

Baux à cens et rente passés en général par le seigneur ou la dame de La Rochepot pour des héritages sis audit lieu contre redevances payables annuellement (les rentes, généralement en nature, les cens en espèces).

Contenu :

Présentation du contenu
Accord (14 juin 1502) pour terminer un procès entre Régnier Pot et Grégoire Jacques, vigneron à Gamay, à cause d'une rente annuelle d'une pinte et d'un chauveau d'huile assignée sur un meix et maison possédé par ce dernier devant le four dudit lieu : le vigneron ne sera tenu que de payer la rente et d'entretenir l'assignal. - Actes dont les contractants, reconnaissants et déclarants sont : Huguenin et Philibert Raison (1519) ; Jean Raison et Sébastien Robin (1529) ; Jean Mallard (1571) ; Jean Batault (1571) ; Sébastien Robin l'ancien (1571) pour une maison couverte de laves « étant de la chapelle de ladite dame », sise rue Saint-Georges ; Jean Forey puis Esme de Nozeret (1624, 1625) ; Pierre Charmois, maréchal à Nolay (1656 et 1661) ; Claude Guyot, tixier (1657) ; Jacques Nicolle, greffier (1658 et 1661) ; François Linard, charron (1661) ; Louis Vieillard, postillon à La Rochepot (1781). - Baux passés par Louise Joly (1656-1657) de biens-fonds sis à La Rochepot et Baubigny pour des biens provenant de Rozerot et Lardillon. - Baux passés par Louis Le Goux (1724, 1726), de la grange du Bourg, à La Rochepot, occupée d'abord par Claude Virely, greffier et notaire en la justice seigneuriale, moyennant cens, puis vendue à Claude Garnier, à qui le seigneur cède sa retenue féodale pour 134 livres — le 2e acte en 2 ex.

Cote :

52 F 211

Inventaire d'archives :

52 F - Fonds Blancheton

Lieux :

Épertully (Saône-et-Loire), La Motte (ou La Mothe, Beaune), Santenay, Ronchamp (bois de, commune de Savigny-lès-Beaune), Nantoux, Corpeau, Cormot-le-Grand (depuis 2017, Cormot-Vauchignon), Paris-l'Hôpital (Saône-et-Loire), Villy-le-Moutier, Vauchignon (depuis 2017, Cormot-Vauchignon), Melin (commune d'Auxey-Duresses), Moulin-Judas (commune de Meursault), Montmartin (commune de Cugney), Meursanges, Maligny, Chelsey (commune de Sussey), Chaudenay (Saône-et-Loire), Pouilly-sur-Saône, Challanges (commune de Beaune), La Tour de Cernay (commune de La Rochepot), Mimande (Saône-et-Loire), Sampigny-lès-Maranges (Saône-et-Loire), Le Châtelet (commune de Demigny, Saône-et-Loire), Merceuil, Comblanchien, La Villeneuve (depuis 2015, Clux-Villeneuve, Saône-et-Loire), Saint-Romain, Chassenay (commune d'Arnay-le-Duc), Polianges (commune d'Auxey-Duresses), Puligny-Montrachet, Agencourt, Buxillon (commune de Clomot), Maumeix (commune de Meursault), Digoine (commune de Palinges, Saône-et-Loire), Bligny-sur-Ouche, Villottes (voir Évelle), Reullée (commune de Marigny-lès-Reullée), Brully (commune de Saint-Romain), Marcheseuil, Orches (commune de Baubigny), Ivry-en-Montagne, Virey (Saône-et-Loire), Échevronne, Bussy (commune de Dezize-lès-Maranges), Saint-Loup-Géanges (Saône-et-Loire), Montceau-et-Écharnant, Vosne-Romanée, Moulin-Foulot (rue du, commune de Meursault), Corcelotte (commune de Merceuil), Nolay, Sury-le-Comtal (Loire), Saint-Loup-de-la-Salle (commune de Saint-Loup-Géanges, Saône-et-Loire), Vougy-en-Beaujolais (Loire), Thoisy-la-Berchère, Bâlon (commune de Gerland), Quincey, Livron (commune de Dezize-lès-Maranges), Grandmont (commune de Montceau-et-Écharnant), Cugney (Haute-Saône), Givry (Saône-et-Loire), Cîteaux (commune de Saint-Nicolas-lès-Cîteaux), Cerboron (commune de Meursault), Saint-Sernin-du-Plain (Saône-et-Loire), Flagny (commune de La Rochepot), Gigny (commune de Beaune), Combe-aux-Chevaux (bois de, commune de Savigny-lès-Beaune), Toppes (bois de, commune de Blagny), Grandchamps (commune de Ruffey-lès-Beaune), Mavilly-Mandelot, Beaune, La Rochepot, Sassenay (Saône-et-Loire), Cirey-lès-Nolay (commune de Nolay), La Berchère (commune de Boncourt-le-Bois), Volnay, Bligny-lès-Beaune, Chilley (commune de La Villeneuve, Saône-et-Loire), Chambolle-Musigny, Flagey-Échezeaux, Bellecroix (commune de Chagny, saône-et-Loire), La Outre (commune de Villebichot), Chagny (Saône-et-Loire), Tigny (Saône-et-Loire), Mâlain, Curtil (commune de Bligny-lès-Beaune), Rameçon (En 2021, Bel-Air, commune de Baubigny), Montby (commune de Bligny-lès-Beaune), Corcelles-lès-Arts, Nuits-Saint-Georges, Morteuil (commune de Merceuil), Lux, Clavoillon (commune de Bessey-en-Chaume), Mazenay (commune de Saint-Sernin-du-Plain, Saône-et-Loire), Blagny, Morey-Saint-Denis, Pommard, Auxey-le-Grand (commune d'Auxey-Duresses), Cormot-le-Petit (depuis 2017, Cormot-Vauchignon), Labergement-lès-Seurre, Baubigny, Vaubize (commune de Meursault), Auxey-le-Petit (commune d'Auxey-Duresses), Tailly, Clomot, Lusigny-sur-Ouche, Maizières (abbaye, commune de Saint-Loup-Géanges, Saône-et-Loire), Évelle (commune de Baubigny), Chaumes-Vandeux (bois de, commune de Savigny-lès-Beaune), Aubigny-la-Ronce, Oucherotte (commune de Bligny-sur-Ouche), Censerey, Boncourt-le-Bois, Servotte (forêt de, commune de Merceuil), Corbot (bois de, commune de Savigny-lès-Beaune), Sagy (Saône-et-Loire), Demigny (Saône-et-Loire), Le Pâquier (paroisse de Vignoles), Remigny (commune de Chagny, Saône-et-Loire), Travoisy (commune de Ruffey-lès-Beaune), Meursault, Auxey-Duresses, Promenois, Ladoix-Serrigny, Monthelie, Drachey (commune de Baubigny), Vignoles, Change (Saône-et-Loire), Pernand-Vergelesses, Auvenay (commune de Saint-Romain), Dezize-lès-Maranges (Saône-et-Loire), Savigny-lès-Beaune, Cussy-le-Châtel, Viécourt (commune de Sussey)

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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