Document d'archives : . 1941 à 1974 AFFRETEMENT (Bureau d'affrétement - Services de la Navigation etc... (Locaux) Installation de bourse...
Titre :
. 1941 à 1974 AFFRETEMENT (Bureau d'affrétement - Services de la Navigation etc... (Locaux) Installation de bourse d'affrètement. Conflans Sainte Honorine (avec plans) 1915-1957. 1961 à 1963 Saint Quentin (avec plans) 1955-1964. Thionville Installation d'une salle destinée à la rédaction des conventions d'affrètement et remise en état de l'appartenant et des bureaux du Chef d'Exploitation du bassin minier de DOUAI 1958-1961. Installation du bureau d'affrètement et des services de la Navigation à ANGERS 1951. Installation de la Bourse d'affrètement et de la "Maison de la Batellerie" à PARIS et autorisation de stationnement du bateau équipé en bureaux au profit de la "Maison de la Batellerie" 1957-1973. Installation de bureaux d'affrètement : Dossiers divers (1941-1955).
Cote :
19770762/7
Thèmes :
accident du travail, canal, code de la route, conseil d'administration, convention collective, eau, environnement, fonctionnement de l'administration, fret, grève, halage, personnel, port, produit végétal, pêche, remorquage, rivière, route, réforme administrative, salaire, statut juridique, syndicat, tarif, transport fluvial, travail, voie navigable, étang
Type de document :
cahier des charges, compte financier, convention collective, procès-verbal de séance, statuts, tarif
Fonctions :
concession, gestion du domaine public, législation, organisation administrative, prévention des risques, réglementation