Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ;...
Titre :
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau des voies navigables (1893-1975)
Contenu :
Cote :
19770762/1-19770762/29
Publication :
Informations sur le producteur :
Description :
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017018
Institutions :
Deuxième bureau des voies navigables (direction des ports maritimes et des voies navigables)
Thèmes :
accident du travail, canal, code de la route, conseil d'administration, convention collective, eau, environnement, fonctionnement de l'administration, fret, grève, halage, personnel, port, produit végétal, pêche, remorquage, rivière, route, réforme administrative, salaire, statut juridique, syndicat, tarif, transport fluvial, travail, voie navigable, étang
Type de document :
cahier des charges, compte financier, convention collective, procès-verbal de séance, statuts, tarif
Fonctions :
concession, gestion du domaine public, législation, organisation administrative, prévention des risques, réglementation