Document d'archives : . 1933 - 1973 Assemblées Générales et Conseil d'Administration des Sociétés de Halage - "C.G.T.V.N." PV. des Assemblées...
Titre :
. 1933 - 1973 Assemblées Générales et Conseil d'Administration des Sociétés de Halage - "C.G.T.V.N." PV. des Assemblées Générales (1933 - 1949 - 1950 - 1960 à 1966 - 1968 - 1970 à 1973) (collection incomplète) - "C.G.T.V.N." PV. Des réunions du Conseil d'Administration (1940 - 1941 1949 - 1950 - 1960 à 1971). (collection incomplète.) "C.G.T.V.N." Désignation des membres du Conseil d'Administration (1941 à 1970). "C.G.T.V.N." Documents pour servir aux délibérations du Conseil d'Administration (1949 à 1970). "La Traction de l'Est" : P.V. des réunions du Conseil d'Administration (1947).
Cote :
19770762/13
Thèmes :
accident du travail, canal, code de la route, conseil d'administration, convention collective, eau, environnement, fonctionnement de l'administration, fret, grève, halage, personnel, port, produit végétal, pêche, remorquage, rivière, route, réforme administrative, salaire, statut juridique, syndicat, tarif, transport fluvial, travail, voie navigable, étang
Type de document :
cahier des charges, compte financier, convention collective, procès-verbal de séance, statuts, tarif
Fonctions :
concession, gestion du domaine public, législation, organisation administrative, prévention des risques, réglementation