Document d'archives : Dossier de marché
Contenu :
À l'exeption du lot n° 19 "équipements médicaux divers", tous les dossiers de marché sont composés des mêmes pièces écrites : un cahier des prescriptions spéciales, la formule de révision des prix, le calendrier des travaux, le marché, un ou des avenants au marché, la soumission, la liste des plans, un bordereau des prix, une notice descriptive, un devis quantitatif et estimatif, un devis descriptif.
Cote :
156 J 2788-2796
Inventaire d'archives :
Institutions :
Société d'études de constructions et de travaux (SECTRA), Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)