Document d'archives : Dossier de marché

Contenu :

À l'exeption du lot n° 19 "équipements médicaux divers", tous les dossiers de marché sont composés des mêmes pièces écrites : un cahier des prescriptions spéciales, la formule de révision des prix, le calendrier des travaux, le marché, un ou des avenants au marché, la soumission, la liste des plans, un bordereau des prix, une notice descriptive, un devis quantitatif et estimatif, un devis descriptif.

Cote :

156 J 2788-2796

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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