Document d'archives : Canaux et terrains. - Acquisition, locations, concessions, vente : emprunt de 16 000 livres pour l’achat des terrains à occuper...

Titre :

Canaux et terrains. - Acquisition, locations, concessions, vente : emprunt de 16 000 livres pour l’achat des terrains à occuper par le canal (4 avril 1776) ; convention et obligation en faveur du comte BRACORENS de SAVOIROUX (11 septembre 1785) ; accensements et baux à ferme des prés et bordures des canaux (1780-1812) ; vente de terrains occupés par le canal à Voglans, correspondance entre l’avocat Pierre Joseph LATHOUD et le notaire NICOUD gérant de la Société (1807).

Contenu :

Noms de bailleurs ou locataires : COLLOMB, COLONEL, DARDEL, DOMENGE , DROGUET, EXCOFFON, GUILLERMIN, LABIOZ et ROULET à Bissy et la Boisse ; EVRARD ou YVRARD, MICHELLIER et RUFFIER au Bourget ; BELLEMIN, GONNET et LAURENT à Chambéry ; CHEVRAIN, NIELOUX et TOCHON à Lémenc ; BASSET, LOVET, et MATTHIEU dit GRAND-JEAN à la Motte ; BARANDIER, LONGUE, MOLLARD et PADEY à Saint-Ombre ; VINCENT et ROUX à Voglans ; et BERHIER de CREMPIGNY et LAURENT de SAINT-AGNES, dans toute la prairie du Bourget.

Cote :

36F 3

Inventaire d'archives :

scb

Description physique :

Importance matérielle :
Une liasse

Précisions matérielles :

Une liasse

Ressources complémentaires :

Voir le procès de la Société contre M. Pierre Joseph LATHOUD en 1858 (avec des pièces justificatives de 1773-1792) qui comporte aussi des baux à ferme de prés et de bordures du canal de 1780 à 1792.

Archives départementales de la Savoie

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