Document d'archives : Recouvrement des contributions indirectes : correspondance, avertissement, instructions, avis du maire, arrêté préfectoral,...
Titre :
Recouvrement des contributions indirectes : correspondance, avertissement, instructions, avis du maire, arrêté préfectoral, extrait de délibération du conseil municipal.
Contenu :
Présentation du contenu
1812-1817, 1830-1832.
Il s'agit essentiellement des droits sur les boissons.
Cote :
3 G 2
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France ; canton)
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, bâtiment communal, contentieux administratif, contribution indirecte, débit de boissons, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, hygiène, industrie, justice, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, travail, urbanisme, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil