Document d'archives : Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Rougemont (1700-1722)...

Titre :

Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Rougemont (1700-1722)

Contenu :

Minutes et copies.

Cote :

2 E1/333

Inventaire d'archives :

2 E - Notariat

Informations sur le producteur :

François Froissard est le commis greffier et tabellion. Les actes concernent les villages de Angeot, Anjoutey, Etueffont-Haut, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Reppe, Saint-Germain, Vauthiermont. A partir de 1724, le fief est rattaché a celui de Masevaux.

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Liens