Document d'archives : CODE DES VOIES NAVIGABLES, 1952-1978. Code des voies navigables et de la navigation intérieure : décrets, 1952-1961. - Projet...
Titre :
CODE DES VOIES NAVIGABLES, 1952-1978. Code des voies navigables et de la navigation intérieure : décrets, 1952-1961. - Projet de Code des voies navigables et de la navigation intérieure : travaux préparatoires, 1955-1957. - Projet de livre n° 1 du code rural, 1974. - Code minier : exploitation des sites géothermiques, 1975-1978.
Cote :
19920579/1
Institutions :
Lieux :
rhône (cours d'eau), saint-pierre-et-miquelon (pays et territoires d'outre-mer), strasbourg (bas-rhin), martinique (france , région administrative), mayotte (département), paris (france), guyane (france , région administrative), bas-rhin (alsace , département), guadeloupe (france , région administrative)
Thèmes :
accident du travail, barrage, batellerie, bruit, budget, canal, carrière, centrale nucléaire, domaine public fluvial, domaine public maritime, décentralisation, déconcentration, décret, départements et collectivités d'outre-mer, eau, environnement, espace protégé, fiscalité, formation professionnelle, hydraulique, hydroélectricité, inondation, matériau, navigation intérieure, personnel, politique des prix, pollution, port autonome, port de plaisance, port fluvial, sport nautique, sécheresse, sécurité, sécurité civile, taxe, taxe parafiscale, tourisme, transport de marchandises, transport fluvial, voie navigable, équipement, étendue d'eau