Document d'archives : Enregistrements des déclarations des objets soumis et perception des droits.
Contenu :
Présentation du contenu
20 juin 1847-24 juin 1848.
Il s'agit du registre A (1ère partie).
Cote :
2 L 7
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Lieux :
Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France ; canton)
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, bâtiment communal, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, hygiène, industrie, justice, octroi, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, travail, urbanisme, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil