Document d'archives : Prolongation des octrois accordés par le roi aux habitants d'Auxerre par arrêt du Conseil du 22 janvier 1697, pour le temps que...
Titre :
Prolongation des octrois accordés par le roi aux habitants d'Auxerre par arrêt du Conseil du 22 janvier 1697, pour le temps que l'intendant fixera : copies d'un arrêt du Conseil et d'une ordonnance des commissaires pour la vérification des dettes des communautés de la province de Bourgogne.
Contenu :
Copie collationnée le 21 septembre 1759 sur un « registre d'arrêt ».
Cote :
Feudiste 66 n° 12
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| date inconnue | inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants |
Description physique :
Importance matérielle :
1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Ressources complémentaires :
Archives municipales
Institutions :
Auxerre. Communauté d’habitants, France, France. Conseil du roi, France. États (Bourgogne)