Document d'archives : Chemins vicinaux ordinaires ou de petite vicinalité.

Contenu :

De Cailloux-sur-Fontaine à Caluire (par Sathonay), rectification du chemin à Sathonay (1856-1857). Chemin dit «du Barquet», rectification du chemin à Saint-André-de-Corcy (1847-1848). N° 1 à Rillieux, rectification (1864). N° 1 de Saint-Trivier-sur-Moignans à Chaneins (1873-1874). N° 1 de la place Bourgeat à la gare de Montluel, ouverture du chemin à Montluel (1860-1861). N° 1 de Rignieux-le-Franc au hameau de Platière, établissement (1857-1858). N° 2 au Plantay, rectification (1865-1866). N° 3 à Rignieux-le-Franc, rectification (1896). N° 3 de Vonnas au hameau de Luponnas, rectification du chemin à Vonnas (1864-1865). N° 4 de la gare à Quéquet commune de Villars, ouverture (1882-1883). N° 4 de la petite Côte à Neyron, rectification à Neyron (1858-1859). N° 8 à Rignieux-le-Franc, rectification (1863-1864). N° 12 chemin dit «des Robelinges» à Châtillon-sur-Chalaronne, élargissement (1879-1880). N° 25 (bis) de Bèzemême, commune de Vonnas à Chaveyriat par le moulin de Rhuet, redressement du chemin à Vonnas (1844-1845).

Cote :

3 U 6208

Inventaire d'archives :

Tribunaux d'arrondissement

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