Document d'archives : . Secteur transport. 1943-1986 - Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) : décisions de jurisprudence....
Titre :
. Secteur transport. 1943-1986 - Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) : décisions de jurisprudence. 1949-1981. - Caisse autonome mutuelle des retraites (CAMR) : décisions de jurisprudence. 1960-1966. - Caisse autonome mutuelle des retraites (CAMR) des agents des chemins de fer secondaires et des tramways. Alsace-Lorraine : rapport, notes, taux des cotisations des retraités de moins de 60 ans. 1947-1984. - Société nationale des chemins de fer (SNCF) Alsace-Lorraine : contentieux, réglement, réclamations relatives à la prise en charge des frais d'hospitalisation, revalorisation des pensions des anciens agents. 1946-1967. - Régie autonome des transports parisiens (RATP) : prévisions pour les exercices 1979 et 1984, textes de base, statuts, procès-verbal du conseil d'administration. 1958-1986. - Métropolitain de Paris : documents relatifs au statut du personnel et aux réglements de retraites, notes. 1943-1951. - Régie autonome des transports de la ville de Marseille (RATVM) : projets de réglement. 1948-1969. - Accidents du travail (AT) et rentes. Tous régimes spéciaux : rapports au B.I.T. sur l'application des conventions de l'O.I.T. convention n° 17, notes, correspondance. 1947-1979.
Cote :
19960404/3
Institutions :
Thèmes :
gaz, mine, plan comptable, port maritime, protection sociale, régime minier, régime spécial, sécurité sociale, transport, électricité, énergie