Document d'archives : Questions étudiées par le CSMM, 1948-1975 : Liste des questions examinées depuis son installation (27 mai 1948), 1948-1963....
Titre :
Questions étudiées par le CSMM, 1948-1975 : Liste des questions examinées depuis son installation (27 mai 1948), 1948-1963. Enquête sur les mesures susceptibles d'abréger la durée du séjour des navires dans les ports de l'Union française, 1951. Les courtiers-jurés d'assurances maritimes, 1951-1975. Taxes portuaires en France et à l'étranger, annexes, 1952. Cabotage (aide au cabotage, paquebots de croisière, commission d'études, élaboration du projet de loi relatif à l'institution d'une aide de l'Etat en faveur de l'armement au cabotage, procès-verbal de réunion, rapports, groupe de travail "cabotage"), 1965-1970. : "Participation des administrés et des particuliers en général au fonctionnement de la Marine marchande", par Roger GROSCLAUDE, sans date. Exposés
Cote :
19940628/2
Inventaire d'archives :
Marine ; Cabinet et services rattachés ; Conseil supérieur de la marine marchande (1948-1993)
Personnes :
Institutions :
france. comité interministériel de la mer, france. conseil supérieur de la marine marchande
Thèmes :
assurance, budget, cabotage, commerce extérieur, concours, conférence de presse, fonction publique, gaz, marine marchande, navire, plan 9, port, réforme administrative, taxe, transport maritime, télécommunication
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, discours, dossier de séance, rapport d'inspection, étude