Document d'archives : Dossier de permis de construire pour des édicules sanitaires : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes,...
Titre :
Dossier de permis de construire pour des édicules sanitaires : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, façades, formulaire de demande, notice descriptive sommaire, arrêté municipal de permis de construire, déclaration d'ouverture de chantier, correspondance.
Cote :
156 J 5424
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Atelier Novarina - Agence Paris
Personnes :
Institutions :
Contrôle et Prévention (contrôle des constructions), Société centrale d'études et de réalisations routières (SCETAUROUTE), Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)