Document d'archives : Attribution par le roi aux habitants d'Auxerre pour dix ans d'un octroi de 10 sols par muid de vin vendu en gros et au détail et...
Titre :
Attribution par le roi aux habitants d'Auxerre pour dix ans d'un octroi de 10 sols par muid de vin vendu en gros et au détail et sur les bois à brûler, fagots et charbons : copie d'un arrêt du Conseil.
Contenu :
Copie collationnée le 21 septembre 1759 sur un « registre d'arrêt ».
Cote :
Feudiste 66 n° 11
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| date inconnue | inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants |
Description physique :
Importance matérielle :
1 pièce, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Ressources complémentaires :
Archives municipales
Institutions :
Auxerre. Communauté d’habitants, France, France. Conseil du roi, France. États (Bourgogne)