Document d'archives : Poussage : dossiers divers (1961 à 1973) : - règlementation du poussage et la délivrance du certificat de capacité spéciale -...
Titre :
Poussage : dossiers divers (1961 à 1973) : - règlementation du poussage et la délivrance du certificat de capacité spéciale - arrêté du 19.1.1969 et circulaire du 19 Juin 1967 - problèmes posés par la mise en navigation des convois poussés supérieurs à 160 m - passage fluvial : problèmes juridiques - règlementation de passage : délivrance du permis de navigation - mise en service des navires porte-barges - acquisition d'un pousseur par la COTVE constitution d'une société de poussage.
Cote :
19780467/41
Lieux :
strasbourg (bas-rhin), sarre (allemagne), paris (france), chatou (yvelines), ile-de-france (france , région administrative), haut-rhin (alsace , département), rhin (cours d'eau), rhône (cours d'eau), yvelines (ile-de-france , département)
Thèmes :
adduction d'eau, barrage, bateau, budget, bâtiment public, canal, chantier naval, cours d'eau, domaine public fluvial, département d'outre-mer, eau, exposition, hydraulique, navigation intérieure, port fluvial, restaurant, signalisation, source, sport nautique, voie navigable, écluse, équipement, établissement public
Type de document :
Fonctions :
concession, contentieux, gestion du domaine public, prévention des risques, réglementation, étude