Document d'archives : 1er décembre 1816-29 février 1832.
Cote :
2 D 13
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Lieux :
Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France ; canton)
Thèmes :
administration communale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, bâtiment communal, contentieux administratif, défense du territoire, eau, enregistrement, finances communales, fiscalité, hygiène, industrie, justice, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, travail, urbanisme, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil