Document d'archives : Projet concernant la totalité des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHÂTEL, IGNY, ORSAY,...
Titre :
Projet concernant la totalité des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHÂTEL, IGNY, ORSAY, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, VAUHALLAN : rapport justificatif, plan directeur à l'échelle 1/10 000, règlement d'urbanisme, avant-projet directeur d'alimentation en eau, avant-projet directeur d'assainissement ; modificatif pour les communes suivantes : ORSAY, VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
875W/23
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
VILLEJUST, GOMETZ-LE-CHATEL, GIF-SUR-YVETTE Commune, VAUHALLAN, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, IGNY, ORSAY Commune