Document d'archives : Projet concernant la totalité des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHÂTEL, IGNY, ORSAY,...

Titre :

Projet concernant la totalité des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHÂTEL, IGNY, ORSAY, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, VAUHALLAN : rapport justificatif, plan directeur à l'échelle 1/10 000, règlement d'urbanisme, avant-projet directeur d'alimentation en eau, avant-projet directeur d'assainissement ; modificatif pour les communes suivantes : ORSAY, VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

875W/23

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Projet concernant la totalité des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHÂTEL, IGNY, ORSAY, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, VAUHALLAN : rapport justificatif, plan directeur à l'échelle...

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