Document d'archives : La première Société du canal du Bourget (1768-1824). - Fondation (1768-1783) et évaluation des terrains à occuper ou arroser

Titre :

La première Société du canal du Bourget (1768-1824). - Fondation (1768-1783) et évaluation des terrains à occuper ou arroser (1771-1775).

Contenu :

Cette partie correspond à la création de la première Société (1768-1783), elle montre les difficultés et les oppositions que la Société a rencontrées lors de l'évaluation des terrains (1775-1815).

Cote :

36F 1-10

Informations sur le producteur :

La société du Canal du Bourget est autorisée par Patente royales du 23 novembre 1771, sa composition est fixée par plusieurs contrats de société : 12 mai 1772 (DAVIET notaire) ; 6 octobre 1781 (acte sous seing privé) ; 28 avril 1783 (JACQUEMOUD notaire). Sa liquidation sera autorisée par Lettres patentes des 27 avril 1824.

Description physique :

Importance matérielle :
10 articles

Précisions matérielles :

10 articles

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