Document d'archives : Mise en valeur des biens communaux : questionnaire (1863). Exploitation de carrières (1911). Amodiation de la chasse (1873-1915)....
Titre :
Mise en valeur des biens communaux : questionnaire (1863). Exploitation de carrières (1911). Amodiation de la chasse (1873-1915). Tarif des droits de pesage (1911-1927). Délimitation générale de la forêt communale (1879). Ventes (1922-1927). Acquisitions (1875). Baux (1860-1922).
Cote :
2 O 2686