Document d'archives : 1ères et 2e questionnaire Assemblée nationale et Sénat, réponses modifiées par le Budget.
Cote :
19850392/14
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Centre national pour l'exploitation des océans (France), Communauté européenne, France. Comité interministériel de la mer, France. Mission interministérielle de la mer, Institut scientifique et technique des pêches maritimes (France)
Thèmes :
Plan 9, budget, décentralisation, déplacement officiel, littoral, personnel, pollution, port, port maritime, sport nautique, syndicat