Document d'archives : Chemins d'intérêts communs ou de moyenne communication.
Contenu :
N° 11 de Montluel à Marlieux, rectification des Avoux sur la commune de Dagneux (1863). N° 30 de Neuville à Villars, établissement du chemin sur la commune de Bouligneux (1855-1856) ; rectification du chemin à Neuville (1857-1858). N° 35 du Logis-Neuf à Corgenon, ouverture du chemin à Vandeins (1867). N° 40 de Chalamont à Pont-d'Ain, ouverture du chemin à Chalamont (1855-1857). N° 43 de Saint-Trivier à la Croix Rousse, ouverture du chemin à Sathonay (1860-1861). N° 55 de Civrieux à Neuville (par Genay), établissement du chemin à Genay (1857) ; ouverture du chemin à Genay (1862-1863). N° 64 de Miribel à Fontaine-sur-Saône, ouverture de l'avenue du Prince Impérial sur la commune de Rillieux (1864) ; ouverture du chemin à Miribel (1865) ; rectification du chemin au Mas-Rillier, commune de Miribel (1878-1879). N° 71 de Marlieux au Vernay, établissement du chemin à Marlieux (1863-1864). N° 73, ouverture du chemin sur la commune de Saint-Jean-de-Niost (1868). N° 92 de la Batterie de Sermenaz à celle de Sathonay, expropriations à Neyron (1881).
Cote :
3 U 6207
Inventaire d'archives :
Thèmes :
expropriation, justice, justice civile, réseau routier, voie intercommunale