Document d'archives : Contrôle de légalité : syndicat intercommunal de CAE, communes de AUVERS-SAINT-GEORGES, de BAULNE, de BOISSY-LE-CUTTE, de...
Titre :
Contrôle de légalité : syndicat intercommunal de CAE, communes de AUVERS-SAINT-GEORGES, de BAULNE, de BOISSY-LE-CUTTE, de BOURAU-SUR-JUINE, de BOUVILLE, de CERNY, de CHAMARANDE, de COURANCES, de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, de DANNEMOIS, de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, de JANVILLE-SUR-JUINE, de LARDY, de MOIGNY-SUR-ECOLE, de SOISY-SUR-ECOLE, de TORFOU, de VAYRES-SUR-ESSONNE, affaires communales ; électricité : concessions, programme.
Contenu :
Cote :
1107W/56
Inventaire d'archives :
ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
BOURAY-SUR-JUINE, TORFOU, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMARANDE, BAULNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURANCES, BOISSY-LE-CUTTE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CERNY, MOIGNY-SUR-ECOLE, BOUVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, DANNEMOIS