Document d'archives : Chute de Saint-Vallier- décret du 11.10.1968 (1962 à 1972) chute de Péage-Roussillon-décret du 11.10.1972 (1968 à 1972) Chute...
Titre :
Chute de Saint-Vallier- décret du 11.10.1968 (1962 à 1972) chute de Péage-Roussillon-décret du 11.10.1972 (1968 à 1972) Chute d'Avignon-décret du 17.3.1970 (1960 à 1970) Chute de Vaugris-décret du 18.2.1976 (1971 à 1977)
Cote :
19780467/32
Lieux :
strasbourg (bas-rhin), sarre (allemagne), paris (france), chatou (yvelines), ile-de-france (france , région administrative), haut-rhin (alsace , département), rhin (cours d'eau), rhône (cours d'eau), yvelines (ile-de-france , département)
Thèmes :
adduction d'eau, barrage, bateau, budget, bâtiment public, canal, chantier naval, cours d'eau, domaine public fluvial, département d'outre-mer, eau, exposition, hydraulique, navigation intérieure, port fluvial, restaurant, signalisation, source, sport nautique, voie navigable, écluse, équipement, établissement public
Type de document :
Fonctions :
concession, contentieux, gestion du domaine public, prévention des risques, réglementation, étude